Ci-dessous, vous trouverez la liste de tous les documents téléchargeables de la Ville de Rosemère.
- Calendrier réunions Comité consultatif urbanisme 2017 (81 Kb.)
- Demande de permis - Documents nécessaires (98,8 Kb.)
- Dépliant abris d’autos (382,2 Kb.)
- Formulaire agrandissement (19,3 Kb.)
- Formulaire bâtiment complémentaire (18,5 Kb.)
- Formulaire clôture et muret (18,4 Kb.)
- Formulaire construction neuve (18,9 Kb.)
- Formulaire démolition (18,8 Kb.)
- Formulaire d’offre d’achat de terrain (196,3 Kb.)
- Formulaire installation sanitaire (18 Kb.)
- Formulaire piscine (18,6 Kb.)
- Formulaire rénovation (18,3 Kb.)
- Règlement 801-3 - Plan (îlot de lave-glace) (777,8 Kb.)
- Travaux de réhabilitation d’infrastructures - Rue de l'île-Bélair Est (812,3 Kb.)
- Aide-mémoire des secteurs de collecte - Déchets domestiques, recyclage, matières organiques (5344,1 Kb.)
- Calendrier des collectes 2017 (6393 Kb.)
- Compostage domestique (79,9 Kb.)
- Demande de dispense de la tarification de la collecte des matières résiduelles (410,7 Kb.)
- Informations sur les collectes et l’écocentre (5020,4 Kb.)
- Prêt pour le compostage - Guide de référence (960,1 Kb.)
- Règlement sur l’utilisation de l’Écocentre (106,9 Kb.)
- Séance d’information sur le compostage - Document de présentation (2213,4 Kb.)
- Concours photo - Arbres remarquables - Règlements (52,1 Kb.)
- Concours Rosemère en fleurs et 18e visite des jardins secrets (1609,9 Kb.)
- Fête des citoyens 2017 (3677,2 Kb.)
- Formulaire d’inscription - Club Option jeunesse (158,6 Kb.)
- Formulaire d’inscription au Marché de Noël (478,4 Kb.)
- Horaire activités camp de jour (semaine 6) 11 ans et plus (2166 Kb.)
- Horaire activités camp de jour Semaine 1 - 11 ans+ (560,2 Kb.)
- Horaire activités camp de jour Semaine 6 - 6 à 10 ans (519 Kb.)
- Horaire activités camp de jour Semaine 8 - 6-10 ans (293,1 Kb.)
- Patin libre - Horaire 2016-17 (858,7 Kb.)
- Piscine municipale - Informations et horaire 2017 (446,4 Kb.)
- Programmation - Automne-Hiver 2018 (2800,5 Kb.)
- Services communautaires - Programmation - Printemps - Été 2017 (9138,5 Kb.)
- Services communautaires - Ententes intermunicipales - Hiver 2017 (597,3 Kb.)
- Avis de réclamation pour dommages mineurs (295,7 Kb.)
- Comment réclamer pour dommages subis (266 Kb.)
- Formulaire - Demande de sursis d’exécution de jugement - Rosemère (27,5 Kb.)
- Formulaire - Demande de sursis d’exécution de jugement - Lorraine (27,4 Kb.)
- Formulaire - Requête en rétractation de jugement - Lorraine (35,2 Kb.)
- Formulaire - Requête en rétractation de jugement - Rosemère (34,5 Kb.)
- Rétractation de jugement / Sursis d’exécution - Instructions (55,3 Kb.)
- Agrile du frêne - Lutte contre l’insecte ravageur (1522,3 Kb.)
- Agrile du frêne - Période d’abattage autorisée jusqu’au 15 mars (598,5 Kb.)
- Agrile du frêne - Plan d’accompagnement pour les citoyens (7462,2 Kb.)
- Agrile du frêne et bois de chauffage (481,3 Kb.)
- Choix, protection et entretien d’arbres (86,1 Kb.)
- Critères d’admissibilité (remplacement et traitement des frênes privés) (31,3 Kb.)
- Formulaire - Aide financière au traitement des frênes privés (10 frênes et +) (493,8 Kb.)
- Formulaire - Inspection et abattage d’arbres (interactif) (2771,1 Kb.)
- Formulaire - Inspection et abattage d’arbres (papier) (94,7 Kb.)
- Ravageurs d’arbres (1214,6 Kb.)
- Suggestions d’arbres (1398,6 Kb.)
- Conseils pour riverains (103,4 Kb.)
- Dépliant cabanon (206,7 Kb.)
- Dépliant clôture, muret (228,4 Kb.)
- Dépliant garage (238,6 Kb.)
- Depliant piscine (47,8 Kb.)
- Entrepreneurs - Entretien de pelouses (21,3 Kb.)
- Établissement, entretien et alternatives à la pelouse (172,7 Kb.)
- Formulaire de demande de permis d’arrosage (85 Kb.)
- Maîtrise de la végétation - Hydro-Québec (1785,8 Kb.)
- Mauvaises herbes dans le gazon (63,3 Kb.)
- Plantes exotiques envahissantes (235 Kb.)
- Avis d’ébullition - Que faire ? (44,7 Kb.)
- Bilan de la qualité de l'eau potable 2016 - Secteur Lauréanne (689,5 Kb.)
- Bilan de la qualité de l’eau potable 2015 - Rosemère (597,5 Kb.)
- Bilan de la qualité de l’eau potable 2015 - Secteur Lauréanne (597,1 Kb.)
- Bilan de la qualité de l’eau potable 2016 - Rosemère (692,7 Kb.)
- Centrale de traitement de l’eau potable de la Ville de Rosemère (796,7 Kb.)
- Cotes de crues - Riviere des Mille-Illes – Secteur de Boisbriand (78,8 Kb.)
- Eau brouillée - Que faire ? (43,3 Kb.)
- Formulaire - Aide financière pour les équipements d'eau à faible débit (43,7 Kb.)
- Formulaire milieu riverain captage eaux (31,6 Kb.)
- Gestion des eaux de surface (1604,9 Kb.)
- Procédure refoulement d’égout (557,2 Kb.)
- Riviere des Mille Iles - Calcul niveau d'eau (836,5 Kb.)
- Communiqué - Rosemère précise les faits quant à la vente de l’équipement de son ancien service de Sécurité incendie (602,2 Kb.)
- Communiqué - Séance extraordinaire du conseil municipal le 27 juin 2016 (599,4 Kb.)
- Fermeture du Service de sécurité incendie - Décision du tribunal administratif du travail (1095,5 Kb.)
- Nouvelle entente entre Rosemère et Blainville - Communiqué (149,2 Kb.)
- Nouvelle entente entre Rosemère et Blainville - FAQ (76,6 Kb.)
- Nouvelle entente entre Rosemère et Blainville - Lettre de la mairesse (148,2 Kb.)
- Pannes de courant - Infos aliments et branches (15,5 Kb.)
- Rapport d’activités 2016 – Service de sécurité incendie (4946,3 Kb.)
- Rétablissons les faits (508,6 Kb.)
- Temps de déplacement - Année 2016 (21,5 Kb.)
- Temps de déplacement - Année 2017 (32,5 Kb.)
- Trousse d’urgence (468,7 Kb.)
- Votre plan d’évacuation personnalisé (285,5 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1601 - Janvier 2016 (244,9 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1602 - Février 2016 (312,9 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1603 - Mars 2016 (312,4 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1603 - Séance extraordinaire Mars 2016 (176 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1604- Avril 2016 (284,3 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1606 - Juin 2016 (287,4 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1607 - Juillet 2016 (433,1 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1608- Août 2016 (391,8 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1609 - Septembre 2016 (248,9 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1610 - Octobre 2016 (72,8 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1611 - Novembre 2016 (75,8 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1612 - Décembre 2016 (74,7 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1701 - Janvier 2017 (74,5 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1702 - Février 2017 (76,8 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1702 - Séance extraordinaire du 24 février 2017 (76 Kb.)
- Conseil Nouvelles - 1703 - Mars 2017 (77,2 Kb.)
- Ordre du jour - 1606 - Séance extraordinaire du 27 juin 2016 (125,3 Kb.)
- Ordre du jour - 1608- Séance du 8 août 2016 (240,8 Kb.)
- Ordre du jour - 1609 - Séance du 13 septembre 2016 (89 Kb.)
- Ordre du jour - 1610 - Séance du 11 octobre 2016 (280,7 Kb.)
- Ordre du jour - 1611 - Séance du 14 novembre 2016 (311,6 Kb.)
- Ordre du jour - 1611 - Séance extraordinaire du 7 novembre 2016 (117,3 Kb.)
- Ordre du jour - 1612 - Séance du 12 décembre 2016 (236,5 Kb.)
- Ordre du jour - 1612 - Séance extraordinaire - 19 décembre 2016 (211,9 Kb.)
- Ordre du jour - 1701 - Séance du 9 janvier 2017 (48,5 Kb.)
- Ordre du jour - 1702 - Séance du 13 février 2017 (226,5 Kb.)
- Ordre du jour - 1702 - Séance extraordinaire du 24 février 2017 (215,6 Kb.)
- Ordre du jour - 1703 - Séance du 13 mars 2017 (284,4 Kb.)
- Ordre du jour - 1704 - Séance du 10 avril 2017 (212,5 Kb.)
- Ordre du jour - 1705 - Séance du 8 mai 2017 (233,9 Kb.)
- Ordre du jour - 1708 - Séance du 14 août 2017 (220,8 Kb.)
- Aides financières à la famille - Règlement (36,6 Kb.)
- Code d’éthique et de déontologie des élus (84,9 Kb.)
- Code d’éthique et de déontologie des employés (79,2 Kb.)
- Plan d’action - Politique visant les familles et les aînés (3114,5 Kb.)
- Politique culturelle de la MRC de Thérèse-De Blainville (521,7 Kb.)
- Politique culturelle de la ville de Rosemère (71,5 Kb.)
- Politique de gestion contractuelle la ville de Rosemère (65,2 Kb.)
- Politique de participation citoyenne de Rosemère (127,6 Kb.)
- Politique de remplacement des frênes (183,3 Kb.)
- Politique d’évaluation de rendement des adjudicataires (81,3 Kb.)
- Politique environnementale de la ville de Rosemère - Dépliant (756 Kb.)
- Politique environnementale intégrale de la ville de Rosemère (145,7 Kb.)
- Politique pour un environnement sans fumée (784,6 Kb.)
- Politique relative au remplacement et au traitement des frênes privés (86,4 Kb.)
- Politique sur la sécurité routière (139,6 Kb.)
- Politique sur les commissions permanentes et spéciales du Conseil (677,9 Kb.)
- Politique visant les familles et les aînés (2887,2 Kb.)
- Politique visant les familles et les aînés - Brochure synthèse (2349,4 Kb.)
- Budget 2016 - Discours (777 Kb.)
- Budget 2016 - Investir pour aujourd’hui et demain de façon responsable (2581,3 Kb.)
- Budget 2016 Investir pour aujourd’hui et demain de façon responsable - Communiqué de presse (526,1 Kb.)
- Budget 2017 - Discours de la mairesse (342,9 Kb.)
- Budget 2017 - Présentation (1815,5 Kb.)
- Dépôt du rapport financier 2015 consolidé et du rapport de l’auditeur indépendant - Modification à l’avis public (171,9 Kb.)
- Rapport financier 2015 consolidé (782 Kb.)
- Rapport sur la situation financière 2016 (187,4 Kb.)
- Agent de liaison - CCITB (71,2 Kb.)
- Offre d'emploi - Technicien-opérateur - Eau potable (311 Kb.)
- Offre d’emploi - Chauffeur - Auxiliaire (249,5 Kb.)
- Offre d’emploi - Directeur Environnement et infrastructure (264,1 Kb.)
- Offre d’emploi - Homme à tout faire bâtiments - Auxiliaire (252,1 Kb.)
- Offre d’emploi - Inspecteur (364 Kb.)