Unités de climatisation et thermopompes

Les unités de climatisation et thermopompes sont autorisées dans les cours avant secondaire, latérales et arrière seulement. Les niveaux de bruits maximums émis par une thermopompe, un climatiseur ou un filtre de piscine ne doivent pas excéder 50 dB(A) à la limite du terrain.

Généralité
Une unité de climatisation et une thermopompe sont autorisées, à titre d’équipement accessoire, à toutes les classes d’usage du groupe « Habitation (H) ».

Implantation
La marge de recul arrière est fixée à un minimum de 6 mètres et la marge de recul latérale est fixée à un minimum de 3 mètres. L’implantation est aussi permise en cour avant secondaire tout en respectant 3 mètres de la ligne de l’emprise et 6 mètres de la ligne arrière. Pour les habitations en rangée ou contigües, la marge latérale est fixée à 2 mètres.

Sans restreindre les dispositions du paragraphe précédent, l’unité de climatisation ou de la thermopompe installée dans la cour latérale et la cour avant secondaire doit être cachée par l’aménagement d’un écran protecteur, tel qu’une clôture opaque, une haie dense ou une autre plantation de façon à ce que l’équipement ne soit pas visible de la rue.