Politique de participation citoyenne

La Ville de Rosemère souhaite se doter d’une Politique de participation citoyenne pour formaliser, dans un document public, l’approche de la Ville en la matière. En plus de rendre le processus prévisible pour l’ensemble de la communauté, cette politique est un outil qui guidera les officiers municipaux et les élus dans l’élaboration et la mise en oeuvre des démarches participatives. Cette politique vient encadrer plus particulièrement les enjeux municipaux d’intérêt général. Elle s’appliquera dans une situation où l’ensemble de la population rosemèroise est concernée par un enjeu.

Par sa Politique de participation citoyenne, la Ville de Rosemère entend mettre en place un mécanisme simple, souple, transparent et crédible qui respecte les règles de l’art et les objectifs reconnus en matière de participation publique afin de permettre aux citoyens d’exprimer leurs opinions sur des politiques, des règlements, des projets et des actions susceptibles d’influencer leur milieu de vie.

L’éducation et la sensibilisation de tous les acteurs impliqués (citoyens, élus, fonctionnaires, etc.) aux principes de base de la participation publique sont des éléments essentiels au succès de la mise en oeuvre de cette politique. Cette dernière est le fruit d’un apprentissage continu et d’un engagement de la part des responsables, élus et fonctionnaires, dans le développement d’une culture de participation publique à la Ville de Rosemère.


Contenu de la politique

  • Mise en contexte
  • Démarche participative ayant mené à l'élaboration de la politique
  • Définition des termes
  • Valeurs guidant la participation publique à Rosemère
  • Objectifs de la politique
  • Champs d'application de la politique
  • Déclenchement d'une démarche de participation publique
  • Étapes d’une démarche de participation publique
  • Critères permettant de déterminer les dispositifs de participation à mettre en oeuvre et le niveau d’engagement des citoyens
  • Processus décisionnel et mise en oeuvre de la politique
  • Bilan d’application de la politique

Consultez l'ensemble de la politique à gauche de cette page.





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