Cette page regroupe les principaux règlements et documents d’urbanisme en vigueur à la Ville de Rosemère. Les documents qui y sont publiés sont fournis à titre informatif et sont mis à jour périodiquement afin de refléter les modifications réglementaires adoptées par le conseil municipal. En cas de divergence entre un document publié sur cette page et la version officielle, cette dernière prévaut.
Les documents téléchargeables disponibles sur cette page sont mis à jour périodiquement afin d’intégrer les modifications réglementaires en vigueur.
Pour obtenir une version officielle d’un règlement ou pour toute question concernant l’application ou l’interprétation d’un règlement d’urbanisme, veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme à l’adresse urbanisme@ville.rosemere.qc.ca. Il nous fera plaisir de vous aider.