Cette page regroupe les principaux règlements et documents d’urbanisme en vigueur à la Ville de Rosemère. Les documents qui y sont publiés sont fournis à titre informatif et sont mis à jour périodiquement afin de refléter les modifications réglementaires adoptées par le conseil municipal. En cas de divergence entre un document publié sur cette page et la version officielle, cette dernière prévaut.
Plusieurs amendements aux règlements d’urbanisme ont été adoptés par le conseil municipal et sont entrés en vigueur le 19 juin 2026. Les modifications concernent les règlements suivants :
• R 801-71 – Zonage
• R 803-11 – Lotissement
• R 1005-02 – Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
• R 1006-01 – Règlement sur les permis et certificats
Les grilles de spécifications C-03, C-139, C-140, C-164 et C-165 ont également été mises à jour. Les documents téléchargeables disponibles sur cette page ont été modifiés afin d’intégrer ces changements.
Pour obtenir une version officielle d’un règlement ou de ses amendements, ou pour toute question concernant l’application ou l’interprétation d’un règlement d’urbanisme, veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme à l’adresse urbanisme@ville.rosemere.qc.ca. Il nous fera plaisir de vous aider.