Jardin et extérieur

Les spas sont autorisés dans les cours avant secondaire, latérales et arrière seulement.

La superficie totale des bâtiments accessoires et des constructions accessoires ne doit pas excéder 20 % de la superficie de terrain. Les bâtiments et constructions accessoires comptabilisés dans ce pourcentage sont : garage détaché, remise, piscine, patio, galerie, balcon, spa, trottoir autour de la piscine, gazébo, pergola, tonnelle et serre privée (n’inclut pas les allées piétonnières, le stationnement pour les véhicules et l’allée piétonnière à l’entrée du bâtiment).

Généralité

Les spas sont autorisés, à titre de construction accessoire, à toutes les classes d’usage du groupe « Habitation (H) ».

Nombre maximum

Un seul spa est autorisé par terrain.

Implantation

• Les marges de recul latérales et arrière d’un spa sont fixées à un minimum de 2 mètres, mesurées de la paroi du spa à la ligne de terrain. Lorsqu’il y a présence de canalisation souterraine d’utilités publiques (égout, aqueduc, électricité), la marge de recul doit être établie à partir de cette servitude.


• La marge de recul latérale et la marge de recul arrière peut être réduite à 1,5 mètre pour les unités d’habitation contiguës. Toutefois, aucune structure, tels les « decks » et patios, ne pourra empiéter dans cette marge.


• Lorsqu’il y a présence d’une servitude qui n’est pas souterraine, l’implantation d’un spa doit se faire à la marge de recul prescrite au paragraphe a) sans toutefois qu’il n’y ait empiétement du spa ou de ses structures alternantes dans la servitude.


• Aucun spa ne doit occuper plus d’un tiers (1/3) de la superficie de la cour sur lequel il est installé.

Sécurité

• Tout spa doit inclure un couvercle rigide muni d’un mécanisme de verrouillage le tenant solidement fermé et recouvrant entièrement le spa lorsqu’il n’est pas utilisé.


• Malgré ce qui précède, lorsque le spa est intégré dans un bâtiment qui permet d’en limiter l’accès, le couvercle rigide n’est pas obligatoire. Toutefois, toute ouverture dans le mur de ce bâtiment doit être à plus de 2 mètres de toute ligne de terrain.